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Le présent site est la propriété de la société EURL LOU CIGALOUN.

Siège social :
Rue des fours
13520 Les Baux de Provence
Tel :  0490474382
Fax : 0490474382
E-mail : contact@lecomptoirdelily.fr

SARL au capital de 295 000 euros
RCS (ou Répertoire des métiers) de Tarascon n°501712731 le 28/12/2007
N° individuel d'identification fiscal: FR6950171273100014

2. Déclaration CNIL
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Numéro de déclaration : En cours d'immatriculation

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4. Droit de Propriété Intellectuelle de la société
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Ainsi, sauf mention contraire, les droits de Propriété Intellectuelle sur les documents contenus dans le site web www.piscinewebstore.com et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société EURL LOU CIGALOUN, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
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5. Droit applicable
Le présent site est soumis au Droit Français.

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